Gaspillage alimentaire
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le président de la commission, monsieur le rapporteur, chers collègues, nous vivons dans une société d’abondance. Pourtant, dans cette...
View ArticleSanté
Monsieur le président, madame la ministre, mesdames et messieurs les rapporteurs, chers collègues, si nous ne pouvons que partager l’ambition affichée par ce texte, moderniser notre système de santé...
View ArticleDialogue social et emploi
Monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, madame la présidente de la commission, mes chers collègues, ce texte relatif au dialogue social et à l’emploi traite de trois grands sujets : le régime...
View ArticleAccessibilité pour les personnes handicapées
Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, monsieur le rapporteur, chers collègues, le texte dont nous discutons fait suite à celui adopté le 10 juillet 2014. Il a pour objet de ratifier les...
View ArticleDialogue social et emploi - Nlle lect.
Madame la présidente, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, chers collègues, nous abordons aujourd’hui la nouvelle lecture du projet de loi relatif au dialogue social et à l’emploi.Ce texte a...
View ArticleAccessibilité pour les personnes handicapées - CMP
Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, monsieur le rapporteur, les personnes handicapées, leurs familles, leurs amis et les associations qui les représentent sont en colère. Ils sont...
View ArticleDialogue social et emploi - lect. définitive
Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, nous voici en lecture définitive du projet de loi relatif au dialogue social et à l’emploi. Force est de...
View ArticleAdaptation société au vieillissement - 2ème lect.
Monsieur le président, madame la ministre, madame la rapporteure, chers collègues, chacun mesure ici l’ampleur du défi auquel doit faire face notre société devant l’avancée en âge de la population du...
View ArticleFin de vie - 2ème lect.
La proposition de loi qui nous est présentée aujourd’hui en seconde lecture concerne la fin de vie, dont nous avons déjà plusieurs fois débattu ici.Face à un tel sujet, le Président de la République a...
View ArticlePLFSS pour 2016
Par ce projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016, le Gouvernement poursuit, dans une démarche comptable confirmée, son objectif prioritaire, pour ne pas dire unique : réduire à tout...
View ArticlePLFSS 2016
Avec ce projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016, le Gouvernement s’inscrit résolument dans une logique comptable où les économies priment sur les besoins sociaux et de santé de...
View ArticlePLFSS - Nlle lect.
Monsieur le président, madame la ministre, chers collègues, nous abordons aujourd’hui la nouvelle lecture du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016.Sans surprise, le Sénat a...
View ArticleModernisation de notre système de santé
Madame la présidente, madame la ministre, chers collègues, nous abordons aujourd’hui la nouvelle lecture du projet de loi portant sur la modernisation de notre système de santé. Ce texte ayant été...
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Pt Santé (EV)
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.Mme Jacqueline Fraysse. Madame la présidente, madame la ministre, chers collègues, si nous adhérons...
View ArticleAdaptation de la société au vieillissement (CMP)
Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, madame la présidente de la commission, madame la rapporteure, chers collègues, après un débat parlementaire riche et constructif, nous abordons...
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Modernisation du système de santé (lect. déf.)
Monsieur le président, madame la ministre, madame la présidente de la commission, madame la rapporteure, chers collègues, nous abordons aujourd’hui la lecture définitive du projet de loi relatif à la...
View ArticleFin de Vie - CMP
Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le rapporteur, notre groupe se félicite qu’un compromis ait pu être trouvé par la commission mixte paritaire ; cela permet en effet de réaliser les...
View ArticleTerritoires zéro chômage de longue durée
Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le rapporteur, chers collègues, nous sommes aujourd’hui réunis pour examiner en dernière lecture la proposition de loi visant à résorber le chômage de...
View ArticleQuestion sur les dérives du service civique
Le service civique, créé en 2010, permet à tout jeune âgé de moins de 25 ans de s’engager pour une période de six à douze mois dans une association ou un établissement public, 24 heures par semaine au...
View ArticleQuestion sur la refonte du code du travail
Nous sommes préoccupés par la refonte du droit du travail, s’agissant tout d’abord de son contenu, bien entendu, mais également – et les deux aspects sont liés – des modalités de la réécriture annoncée...
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